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Les consuls, les procureurs et notaires royal à Pusignan au 18eme siècle.

Le rôle du consul est d’arbitrer les contestations entre les négociants et commerçants.

 

 

Le chatelain est un juge ou officier qui rendait la justice dans la terre d’un Seigneur.

 

Le notaire royal: est celui qui tient ses provisions du roi, à la différence des notaires des seigneurs ou subalternes, qui tiennent leur commission du seigneur de la

justice où ils sont reçus. Le notaire royal peut instrumenter sur toute la province, et traite des affaires plus nombreuses et plus importantes. Les ventes de métairie, les

obligations de 1 000 L et au dessus, sont toujours chez lui. Les seigneurs s'adressent à eux pour les baux à ferme de leur seigneurie, etc..

 

Les consuls de Pusignan

 

De 1702 à 1786.

 

Belin François (1702).

Merle Etienne (1707).

Gilibert Jean (1707).

Subit Benoit (1716).

Jacquinet Joseph (1732).

Ogier Pierre (1733).

Guivier François (père) (1734).

Guivier Aymard (fils) (1735).

Huvet Jean colaud (père) (1736)

Huvet Amboise colaud (fils) (1737).

Jacquinet Jacques (père) (1738).

Jacquinet Pierre (fils) (1739).

Huvet Benoit (1740).

Chatelain Joseph 1741).

Peisson Jean (1742).

Huvet Jean  consul moderne (1742).

Quenin Jacques(1743).

Viodrin Jean (1744).

Monin François Louis dit la plume (1745).

Chaine Antoine (1746).

Huvet Gabriel dit tonon (1747).

Subit Guillaume (1748).

Subit Joseph (1749).

Badin Julien (1750).

Fontanet Barthélémy (1751).

L’Hermet Antoine (marchand) (1752).

Votoz Sadet Pierre (1753).

Picard Mathieu (1754).

Amblard Jean (1755).

Quenin Jean (1756).

Quenin Raymond (1756).

Put Pierre (1757).

Ogier Georges (1757).

Quenin Drie Jean (1758).

Mollard Benoit (1759).

Quenin Benoit (1760 à 1762).

Allarousse Jean dit Merle (1763).

Godard François dit francillon (1764 à 1765).

Viodrin Jean et son fils (1766).

L’Hermet Joseph (1767).

Guillermet François (1768).

Belin Ambroise (1769).

Amblard Vincent (1770).

Huvet Sébastien (1786).

 

Quelques noms!!

 

les Maires à travers l’histoire.

 

 

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La commune et ses maires à travers l’Histoire

La commune est apparue progressivement en France, mais ce n’est qu’en 1790 qu’un statut de la commune est fixé avec précision. La naissance du mouvement communal remonte au XIe siècle. La vie dans la commune va ainsi devoir s’organiser. Au XIIe siècle, le maire fait son apparition. En effet, dès lors que la commune était reconnue juridiquement et politiquement, il lui restait à se doter d’organes pour la représenter. Selon l’époque et les lieux, on parlera de pairs, d’échevins ou de conseillers.

Le mot " Maire " trouve son origine dans le Polyptique d’Irminon, ouvrage de droit d’un Abbé de Saint Germain des Prés au IXe siècle, qui emploie le mot " maior " quand il parle du représentant du domaine. C’est celui qui administre le village pour le compte du seigneur. L’histoire des maires, est donc l’histoire d’une fonction tiraillée entre le pouvoir central et les administrés, mais c’est aussi l’histoire d’une émancipation, et selon certains, de la victoire de la démocratie, ne fusse-t-elle que locale.

Avec la Constitution Civile du Clergé, promulguée le 12 juillet 1790, le maire se voit confier des attributions qui jusque là relevaient du curé. Mais c’est la loi du 22 pluviôse an VIII, complétée par l’arrêté du 2 pluviôse an IX, qui donne à la fonction de maire sa définition moderne et lui confère son originalité. Pendant près de 3/4 de siècle, le maire va être considéré presque exclusivement comme un agent du pouvoir central. Aux élections communales de février 1790, 1/5 des maires seront d’ailleurs des curés. Mais avec la volonté de dissocier le temporel du spirituel, il revient aux préfets la charge de trouver des hommes laïcs pour assurer la fonction de maire. Avec la Loi Guizot sur l’enseignement primaire du 18 juin 1833, la politique de laïcisation est relancée dans les communes. Les maires doivent absolument créer une école primaire dans leur commune.

Dans la seconde moitié du XIXe siècle, on assiste donc à la construction des fameuses "écoles mairies" dont on peut encore voir des traces aujourd’hui. L’édifice se décompose généralement en trois parties : au centre du bâtiment la mairie, les deux ailes abritant l’école des garçons et l’école de filles. La mairie va trôner parfois en rivale de l’église, sur la place du village. La monarchie de Juillet décide par la loi du 21 mars 1831 que les conseils municipaux seront élus par les contribuables les plus imposés, mais elle maintient la nomination du maire, choisi parmi les membres du conseil. Les préfets, personnels mobiles par excellence, ont donc pour charge de trouver le maire en fonction du régime. La IIe République, par le décret du 3 juillet 1848, dispose que les maires seront désormais élus par les conseils municipaux, eux-mêmes élus au suffrage universel.